L’assurance responsabilité civile protège votre organisme religieux quand quelqu’un subit un dommage chez vous ou à cause de vous.
Depuis 1853, L’AMFQ, une mutuelle d’assurance, protège les organismes religieux du Québec qui exploitent des lieux de culte tels que les cimetières, les églises, les mosquées, les synagogues et les temples, jusqu’à 5 ou 10 M$ par événement. Votre rôle est de rassembler. Le nôtre est de vous protéger.
Gratuite et sans engagement.
L’assurance responsabilité civile paie à votre place les dommages que votre organisme a causés à quelqu’un d’autre, et vous défend en cas de poursuite.
Au Québec, toute organisation qui cause un dommage, sans intention de nuire, doit tout de même le réparer. C’est ce qu’on appelle la responsabilité civile.
Dans un lieu de culte, ce genre de situation arrive plus souvent qu’on le pense :
Un visiteur tombe sur le trottoir glacé devant la synagogue.
Un parent se blesse en trébuchant au service de garde de l’église.
De la glace tombe du toit de la mosquée et abîme une voiture stationnée.
Une cliente se coupe sur un présentoir dans la friperie du temple.
Dans chaque cas, la personne peut vous demander de payer. Aucun de ces incidents n’est intentionnel. Tous peuvent coûter cher. C’est précisément pour ça que cette assurance existe, aux côtés de l’assurance des biens qui protège votre bâtiment lui-même.
Le contrat de L’AMFQ regroupe plusieurs garanties pensées pour les organismes religieux. Certaines sont incluses pour tous les membres, d’autres s’ajoutent selon vos activités.
La garantie de base, incluse. Elle s’applique quand votre organisme, un employé ou un bénévole est jugé responsable d’un dommage subi par un tiers, c’est-à-dire une personne extérieure à votre organisme.
Les frais de défense ne réduisent pas la limite. Pour les litiges qui ne relèvent pas de la responsabilité civile, voyez l’assistance et l’assurance juridique incluses à votre contrat.
Incluse pour tous les membres. Elle protège les personnes qui siègent à votre conseil si elles sont poursuivies personnellement pour une décision prise dans l’exercice de leurs fonctions. Jusqu’à 2 M$ par réclamation, avec un maximum de 5 ou 10 M$ par année.
Pour les organismes religieux qui offrent des services pastoraux. Les modalités varient selon vos activités; parlez-en avec votre agent.
Couvre la responsabilité qui pourrait incomber à votre organisme lorsqu’un véhicule qui ne lui appartient pas est utilisé pour ses activités, par exemple la voiture personnelle d’un bénévole.
L’AMFQ offre une protection distincte en matière de responsabilité pour abus sexuels. Les modalités et les conditions d’admissibilité varient. Communiquez avec nous pour connaître les protections applicables à votre organisme.
Gratuite et sans engagement.
Vos bénévoles, vos ministres du culte et vos employés sont assurés au même titre que votre organisme. Si l’un d’eux cause un dommage à un tiers dans le cadre de ses fonctions, la garantie s’applique.
Non par la loi, oui en pratique. Aucune loi ne l’impose à un lieu de culte au Québec, mais elle est presque toujours exigée : par le propriétaire si vous louez, par la municipalité pour un événement public, par un bailleur de fonds pour une subvention. Et sans elle, une seule réclamation peut engager les économies de votre communauté.
Cela dépend de votre bâtiment, de vos activités et de la limite choisie. Un organisme qui loue une salle chaque semaine ne présente pas le même risque qu’un lieu ouvert deux heures le samedi. Le plus simple est de demander une soumission : elle est gratuite et sans engagement.
Vous nous avisez, et la poursuite est contestée en votre nom. Les frais de défense sont pris en charge par l’assureur. Le montant de la garantie est réservé au coût des dommages subis par les victimes.
Pas par la responsabilité civile, mais une protection distincte existe. Intrusion, rançongiciel, fuite des données de vos membres ou de vos donateurs : ces risques sont exclus de la responsabilité civile générale et font l’objet d’une assurance cyberrisques spécifique. Découvrez notre assurance cyberrisques.
Le groupe qui loue est responsable des dommages qu’il cause pendant son activité. Il doit donc détenir sa propre assurance responsabilité civile. À défaut, L’AMFQ peut vous diriger vers un courtier partenaire qui offre une assurance conçue pour les utilisateurs occasionnels, généralement moins coûteuse qu’une police commerciale. Vous pouvez intégrer ce coût dans les frais de location.
Oui, et rapidement. Louer des espaces, fermer un lieu temporairement ou en changer la vocation modifie le risque décrit à votre contrat. Si cette description n’est plus exacte au moment d’une réclamation, votre indemnité peut être réduite ou refusée. Un appel suffit pour mettre votre dossier à jour.
Oui. Une décision du conseil qui cause une perte financière à un employé, à un donateur ou à un fournisseur peut mener à une poursuite contre les administrateurs eux-mêmes. C’est pour cette raison que l’assurance des administrateurs et dirigeants est incluse pour tous les membres de L’AMFQ.
La protection fonctionne de la même façon. Ce qui change, c’est votre rapport à l’assureur. Une mutuelle appartient à ses membres : vous votez à l’assemblée annuelle, et vous devenez admissible à une ristourne, une part des surplus remise aux membres selon la décision du conseil. Découvrez comment devenir membre.